[Question] Qu'en est-il du droit d'auteur – coauteur-s ?

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KeM
Le Gratte-Papier
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18 mars 2015, 22:35

Extrait des Mentions Légales a écrit :
Introduction
Une connaissance et acceptation formelle et sans restrictions de ces présentes Mentions Légales est nécessaire avant l'accès sur ce site Web [N.d.A. http://www.vincentfavreau.com) (ci-après dénommé le "Site Internet"), et ses sous-domaines […], et les sites Web affiliés comme projets de et par Vincent Favreau (ci-après dénommés les "Idées Originales") pour références non exhaustives : Il était notre fois… – etc.

[…]

Propriété intellectuelle
Le Site Internet et les Idées Originales et le Contenu sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement – sauf mention contraire – à Vincent Favreau. (L. 111-1 à L. 111-5, L. 112-1 à L. 112-4, 113-1 à L. 113-9, loi sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.) Tout le Contenu présent sur le Site Internet et les Idées Originales fait l'objet d'un copyright, n'est PAS libre de droit, et est sujet au droit d'auteur. Toute utilisation, ou reproduction (intégralité ou partie, modifiée, éditée, retouchée ou non et par quelques moyens que ce soit), à des fins privées, personnelles ou commerciales est strictement interdite sans l'autorisation écrite de Vincent Favreau. De la même façon, toute inclusion sur un support informatique qui doit faire l'objet d'une distribution commerciale ou non (CD-ROM, site Web ou l'autre) est soumise à autorisation par un accord préalable écrit de Vincent Favreau.
Vos écrits, reconnus et revendiqués par la paternité de votre identité choisie (nom d'utilisateur), tous et sans distinctions, des site et forum de Il était u̶n̶e̶ notre fois… vous appartiennent et ne peuvent en aucun cas être utilisés, de quelques manières que ce soit, sans votre accord explicite.
L'acte de participer au sein du projet Il était u̶n̶e̶ notre fois…, fut-il d'auteur, initié par et sur une idée originale de Vincent Favreau, n'autorise en rien un tiers à conclure à un accord tacite.
La renonciation à la prescription se voudra exclusivement expresse.

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